Mentions Légales

1. Présentation du site

Informations légales :

Restaurant RDC : SAS Le Lieu, SIREN 839531449

Gérance du restaurant : SJS ASSOCIES, SIREN 881664809

Chambres et appartements : M Leullier et Mme Swartvagher

Adresse : Le Lieu, 4 rue des Teinturiers, 84000 Avignon
Adresse de courrier électronique : contact@lelieuavignon.fr
Créateur du site : lelieuavignon.org
Responsable de la publication est : Lionel Leullier

Contactez le responsable de la publication : contact@lelieuavignon.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Webmaster : Noémie Daval – contact@lelieuavignon.fr
Hébergeur du site : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix


2. Description des services fournis

Le site www.lelieuavignon.org a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du site du 4 rue des teinturiers 84000 Avignon.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.lelieuavignon.org des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.lelieuavignon.org sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email: contact@lelieuavignon.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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https ://support.google.com/chrome/answer/114836
Mozilla Firefox
https ://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
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http://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html

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